Thème

Déclaration d'accessibilité

Dernière mise à jour : 2 septembre 2026

ArteNote vise la conformité au Référentiel général d'amélioration de l'accessibilité (RGAA 4.1) et aux Critères de succès WCAG 2.2 niveau AA. Cette page décrit une démarche continue et volontaire, pas un audit externe déjà conduit.

1.État de conformité

Aucun audit externe n'a encore été conduit : cette déclaration ne peut donc pas annoncer de taux de conformité aujourd'hui. Ce que nous avons déjà corrigé, écran par écran : liens d'évitement et repères de page sur l'ensemble du site, formulaires étiquetés, navigation au clavier sur les parcours principaux, contrastes de texte, et un premier réglage de confort de lecture (thème clair, sombre ou sépia).

Cette page est mise à jour au fil des corrections, sans échéance annoncée pour un audit chiffré : c'est une démarche volontaire, pas une obligation légale à laquelle ArteNote serait aujourd'hui soumis.

2.Signaler un obstacle

Si vous rencontrez une difficulté pour utiliser une partie du site avec une technologie d'assistance, écrivez-nous depuis la page Contact. Aucun compte n'est nécessaire pour nous écrire, et nous répondons à l'adresse que vous indiquez dans le formulaire.

Pour toute question sur ce document ou sur vos données, écrivez-nous depuis la page Contact. Nous répondons à l'adresse associée à votre compte.

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